"Aide aux Professionnels"

- Accompagnement des associations  pour vous aider à créer et gérer votre structure :

- Consultez le site du Centre de Services aux Associations Val d'Oise

- Consultez le site Sport Emploi Val d'Oise

- Consultez le site du Centre de Ressources et d'Information des Bénévoles du Val d'Oise

- Simplification administratives

- Guide d'usage de la subvention

Le gouvernement a édité un Guide d'usage de la subvention à destination des acteurs de la vie associative mais aussi des collectivités publiques et des élus. Ce guide reprends les étapes pour bénéficier de subventions, aussi bien financière qu'en nature, et aborde également la gestion des subventions sur les plans fiscaux et comptables

- Guide des bénévoles

Pour vous aider avec vos bénévoles, le Guide bénévolat 2015 recense différents aspects de la gestion de bénévole : les différents financements de la formation des bénévoles, la responsabilité de l'association, la protection sociale, les remboursements des frais des bénévoles, etc.

- Agrément des associations sportives

Depuis juillet 2015, toute association adhérente à la FFE recevra automatiquement l'agrément jeunesse et sport. Outre la bonne image attachée à cet agrément, il permet aussi de bénéficier d'aide de l'Etat.

- Nouveau compte en ligne pour les associations

Dans la lignée du choc de simplification voulu par le gouvernement, un nouveau compte en ligne peut être créé pour les associations . Ce compte a vocation à pouvoir effectuer toutes les démarches en ligne auprès de l'administration, notamment les modifications d'une association ou les demandes de subvention auprès d'une collectivité territoriale. Attention, à partir du 1er Juillet 2016 l'accès à « compteasso.service-public.fr » ne sera plus effectif et les données des comptes seront définitivement supprimées.

- Etablissements professionnels  pour vous aider à créer et gérer votre structure :

Consultez le site de la Chambre d'Agriculture

Consultez le site de la Mutuelle Sociale Agricole

Consultez le site du Groupement Hippique National

- Guide Pratique du Bien-Etre de votre Cheval:

- télécharger le document (doc. PDF)

 

- Guide Pratique du Ministère des Sports, Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et de la vie Associative: Accompagner la Création d'entreprise

- télécharger le document (doc. PDF)

 

 

- Recommandations pour la construction agricole :

 

 

- Déclaration de lieu de stationnement d'un équidé :

Information diffusés par le GHN, dans son bulletin de juillet–août:
Avant le 25/01/11, sur le site internet de l’IFCE (ex Haras Nationaux)
ou par courrier, vous devez déclarer les lieux de stationnement de chevaux.
Cela concerne les structures professionnelles et les particuliers.
 

        - 0) Plaquette des Haras Nationaux

- télécharger le document (doc. PDF)

 

        -1) Formulaire Papier

- télécharger le document (doc. PDF)

 

        - 2) Portail des Haras Nationaux: démarches administratives

- télécharger le document (doc. PDF)

- lien sur le portail des HN

        - 3) Portail de l'IFCE:

- télécharger le document (doc. PDF)

- lien sur le portail de l'IFCE

 

-Enseignants :

 

- Retrouvez la publication de la MSA "l'Echo des Paddocks" ici

- Les statistiques IFCE 2017 - la conjoncture de la filière cheval n°26 - janvier 2017 : Cliquez ici

- Les statistiques IFCE 2017 - les principales tendances de la filière équine française 2006-2016 : Cliquez ici

- Informations de la MSA sur les métiers du cheval : associer travail, santé et performance

- Fiche pratique de la MSA sur l'échauffement physique et mental /2

- Fiche pratique de la MSA sur l'échauffement physique et mental /1

- Informations de la MSA sur la filière hippique

- Informations sur le Transport de chevaux : Article d'Equidia

 

- Réglementation relative au transport des chevaux (présentation par Corinne TYBURSKI au cours de l'AG du 25.01.2010 )

- IFCE équi-meeting Infrastructures 2014

- Subventions pour le mileu agricole, structures professionnelles

Statistiques économiques 2015

Fiscalité - TVA

 

- La Campagne des insurgés : Projet de manifestation le 16 décembre 2012 annulée - communiqué du GHN

- télécharger l'affiche (doc. PDF)

 

- La Campagne des insurgés : Projet de manifestation le 16 décembre 2012

- télécharger l'affiche (doc. PDF)

 

- Campagne "le cheval n'est pas une niche fiscale"

- télécharger l'affiche (doc. PDF)

 

- Article Cavadeos du 26 juin 2012: TVA, l’équitation à nouveau menacée. Le président de la FFE, Serge Lecomte, expose le problème

- télécharger l'article (doc. PDF)

- lien sur Cavadeos: article et Vidéo

 

TVA - Communiqués et notes FFE du 21/22 juin 2012:

 

        - Note juridique du 21 juin 2012

- télécharger la note juridique (doc. PDF)

        - Communiqué N°1 du 22 juin 2012

- télécharger le communiqué (doc. PDF)

 

   - Communiqué N°2 du 22 juin 2012

- télécharger le communiqué (doc. PDF)

 

 

 

- Texte d'application de la TVA, applicable au 1er janvier 2012

- télécharger le document (doc. PDF)

 

 

- Article VoNews du 12 février 2012

- télécharger l'article (doc. PDF)

 

Vidéo de l'article: Interview de Sophie Potier  

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(Cliquer sur le triangle pour lancer le clip)

lien sur VoNews

 

 

 

 

 

- Divers... :

        - Appel d'Offre: création d'un Centre Equestre à Marly la Ville